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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOUSSANA
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SURVID
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SURVID
SOUSSANA S.A.

Numéro de dépôt :
1264973
Date de dépôt :
12/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2004

Présentation de la marque SURVID

Déposée le 12 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) SOUSSANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SURVID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOUSSANA domicilié(e) 13, rue des Alouettes, 94320 Thiais (dossier no 2031188) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 060 838 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Soussana SOUSSANA S.A. domicilié(e) (dossier no 2031188) - France.

La marque SURVID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1264973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SURVID est expirée depuis le 12 mars 2004.

SOUSSANA a également déposé les autres marques suivantes : BIOTUBE , ACTIVEX , SOUSSANA , TUBE POIDS GARANTI - TPG , BRIDFORT , BELPHOS , POIDS GARANTI - PG , FRESCO , CARNEX , SOUSSANA


SOUSSANA S.A. - 13, rue des Alouettes, 94320 Thiais (dossier no 2031188) - France - SIREN 572060838


Monsieur Jean Soussana SOUSSANA S.A. - (dossier no 2031188) - France


Renouvellement sans limitation le 11 mars 1994 n°2031188 - Publication au BOPI 1994-03-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-34

Inscription le 28 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°484254 - Publication au BOPI 2008-07-28

Feuilles, films et sacs en matière plastique et en papier pour l'emballage.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.